Administration et droit

Vous pourrez trouver ici toutes les offres en lien avec la comptabilité, la fiscalité et l’aspect social du statut d’artiste. Il est question de gestion de l’activité artistique, des droits d’auteur et de la protection des œuvres d’art. Tous les sujets sont abordés : les déclarations, le budget, les régimes, la TVA, la sécurité sociale des artistes et comment protéger ses œuvres.

18 offres disponibles

Administration et droit Maze (59)

Téléphérique – Module 3 : Le cadre juridique des activités des artistes-auteur·rice·s

Téléphérique est une formation à distance pour décortiquer le cadre administratif des activités des artistes et auteur·rice·s : fondamentaux du droit d’auteur·rice, protection des œuvres, cession des droits, organismes de gestion collective, l'œuvre à plusieurs, les contrats...

Administration et droit Maze (59)

Téléphérique – Module 2 : La fiscalité des artistes-auteur·rice·s

Téléphérique est une formation à distance pour décortiquer le cadre administratif des activités des artistes et auteur·rice·s : options fiscales Micro-BNC, traitements et salaires, déclaration contrôlée, entreprise individuelle, remboursements de frais, TVA, mentions obligatoires sur les factures...

Administration et droit Maze (59)

Téléphérique – Module 1 : le régime de sécurité sociale des artistes-auteur·rice·s

Téléphérique est une formation à distance pour décortiquer le cadre administratif des activités des artistes et auteur·rice·s : déterminer le champ d’application et les activités concernées, gestion du régime de sécurité sociale, la vente d’œuvres, le recouvrement des cotisations...

Administration et droit 40mcube (35)

Créer et faire vivre un collectif d’artistes

La formation permet d’appréhender la notion de communs culturels et d’observer diverses formes de collectifs, de cerner les démarches pour créer un collectif d’artistes, le financer et trouver un lieu, d’identifier des outils d’organisation et de poser les bases d’une démarche argumentaire.

Administration et droit 40mcube (35)

Collaborer avec un·e artiste-auteur·rice : rémunérations et contrats

Cette formation permet de clarifier les diverses démarches administratives qui se présentent aux diffuseur·ses en leur transmettant des outils pratiques permettant la mise en œuvre opérationnelle de leurs obligations sociales et fiscales.

Administration et droit Johanna Celli, indépendante (13)

Conseils individuels : structuration et développement des activités

Le conseil individuel est un rendez-vous portant sur une thématique et/ou situation précise définie par la·e participant·e concernant la structuration et le développement de projet ou parcours professionnel.

Administration et droit 40mcube (35)

Mettre en place une comptabilité adaptée à la création

Cette formation permet de comprendre le régime fiscal des artistes-auteur·trices et la comptabilité nécessaire à mettre en place, d’acquérir une méthodologie pour gérer sa comptabilité en micro-BNC ou déclaration contrôlée, et d’appréhender un logiciel de comptabilité.

Administration et droit 40mcube (35)

Comprendre et négocier un contrat

Artistes et diffuseur·ses, cette formation vous permettra d’analyser les différents contrats que vous pourrez être amené·es à proposer et signer, d’identifier les points de vigilance, les éléments pouvant être négociés et les ressources juridiques à votre disposition.

Administration et droit dos mares (13)

Limousine

Conseils à distance et/ou en présentiel gratuits sur les aspects administratifs de l'activité artistique : déclarations, Urssaf, CAF, Pôle Emploi, impôts, modification de SIRET, pluriactivité, modèles de contrats, sécurité sociale, titres de séjour, etc.

Administration et droit Pôle arts visuels Pays de la Loire (44)

Permanences artistes et associations

Permanences mensuelles afin d’accompagner de manière individualisé les professionnels des arts visuels en Pays de la Loire, dans la structuration de leur activité. Maîtriser les aspects administratifs, fiscaux, sociaux de son activité professionnelle et mieux se structurer.

Administration et droit Maze (59)

Conseils ponctuels à distance sur le cadre administratif des activités des arts visuels

Conseils ponctuels à prix libre et conscient, à destination des artistes-auteur·rice·s : vous apporter un soutien dans vos choix stratégiques, compléter vos connaissances sur le régime de votre activité professionnelle et de vous permettre de ne pas subir des usages souvent précarisant.

Administration et droit Les Têtes de l'Art (13)

Accompagnement d’artistes et de structures artistiques et culturelles

L'accompagnement vise à maîtriser son environnement professionnel et les aspects légaux et administratifs de son secteur d’activité, renforcer des compétences de gestion de structure ou de projet, développer une stratégie de consolidation et de développement pour son projet ou sa structure.

Administration et droit BBB centre d'art (31)

Le régime de l’artiste-auteur·rice

Créer son activité juridiquement, fiscalement et socialement ; maîtriser les particularités du régime de l’artiste-auteur·rice et facturer selon les champs d’application du régime ; identifier, comprendre et appliquer les différents modèles de contrats de cession de droits d’auteur·rice.

Administration et droit Collective - Curriculum Chromé (13)

Statut d’artiste auteur.ice : le régime sociale et la fiscalité

Atelier 8 du programme Curriculum Chromé : panorama et lignes directrices de gestion du cadre social, fiscal et juridique des activités des arts plastiques

Administration et droit Dos Mares (13)

Etre autonome en déclaration contrôlée et TVA

Lorsque les frais professionnels dépassent 20% des revenus artistiques (hors cotisations sociales) il est urgent de changer de régime ! Apprenez à dompter la déclaration contrôlée, configurez les outils pour que votre compta se fasse (presque)seule.

Administration et droit Collective - Curriculum Chromé (13)

Statut d’artiste auteur.ice : le droit d’auteur et les activités artistiques

Atelier 7 du programme Curriculum Chromé : maîtriser quelques rudiments administratifs et le droit d'auteur pour défendre son activité, la rationaliser

Administration et droit Dos Mares (13)

Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Maitriser les aspects juridiques de la création et de la commercialisation de ses œuvres. Appréhender les règles applicables à la création artistique.

Administration et droit Dos Mares (13)

Gestion administrative de l’activité artistique

Maitriser les aspects juridiques, fiscaux et sociaux de l’activité artistique, se familiariser et s'approprier les outils comptables, mettre en place une routine efficace pour optimiser ces tâches et dédier un maximum de temps à la création.